develop own website

MENTIONS LÉGALES
MGB Construction

Siren : 803 260 215 RCS ROUEN - Adresse : 111, RUE PIERRE CORNEILLE 76650 PETIT-COURONNE

1

ADRESSE DE LA SOCIÉTÉ

M G B S.A.R.L 
Catégories : BTP et constructions
Adresse : 111 RUE PIERRE CORNEILLE 76650 PETIT-COURONNE
Gérant : Arif DOGANAY 
Siren : 803 260 215 RCS ROUEN
Siret : 80326021500022
Code APE : 4399C/Travaux de maçonnerie générale 
Capital social : 13 500,00 €
Tél. : +33 (0)605859175

2

CONCEPTION ET RÉALISATION
DU SITE WEB

ASLANDESIGN  
Catégories : Graphic Design, Interior Design,
UI/UX Design & Web Design
Concepteur : Mr. DOGANAY Yasin 
Email : doganayasin76@gmail.com
Tél. : +33 (0)7 87 39 27 15

3

INFORMATIONS SUR LES DONNÉES
PERSONNELLES COLLECTÉES

La société M G B est responsable du traitement de vos données personnelles collectées, elle s'engage ainsi à préserver la confidentialité de ces dernières.

Conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi N° 2004-801 du 6 Aout 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux données ou informations vous concernant auprès de M G B, 111 RUE PIERRE CORNEILLE 76650 PETIT-COURONNE

4

DROITS D'AUTEUR ET DE LA PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE

La totalité des éléments du site web M G B, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en formes sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de M G B, de son créateur d'origine de l'élément concerné (Design Evolution 2.0 Studio) et/ou des tiers.

Sauf disposition contraire prévu dans ce document, l'usage de tout ou partie du site, notamment par représentations, diffusions, reproductions partielles ou totales sous quelconque forme est strictement interdit en vertu des dispositions de la loi n° 98-536 du 1er Juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et/ou vous soumet aux sanctions prévues tant par le code de la Propriété Intellectuelle et le code pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le code civil en matière de responsabilité civile.

Les marques, logos et noms de domaines ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le site sont la propriété exclusive de M G B et/ou des tiers. Par ce fait ces derniers ne peuvent être utilisés sans un accord écrit préalable de la société.